Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY CLUB INTERNATIONAL
PARET DENIS

Numéro de dépôt :
94502504
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque CITY CLUB INTERNATIONAL

Déposée le 13 janvier 1994 par PARET DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CITY CLUB INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est PARET DENIS, domicilié(e) LA MAMOUNIA, CHEMIN DE LA GUARDIERE, 31380 MONTPITOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS PARET LA MAMOUNIA - France.

La marque CITY CLUB INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY CLUB INTERNATIONAL est expirée depuis le 13 janvier 2004.

PARET DENIS a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE CARTEL , GENERATION VICTORIA , SYSTEME 7 , CARTHOTEL , DKOD Le porte clefs qui vous protège , CARTE POSTALE DVD VIDEO INTERNATIONAL , CARTHOTEL


PARET DENIS - LA MAMOUNIA, CHEMIN DE LA GUARDIERE, 31380 MONTPITOL - France


DENIS PARET LA MAMOUNIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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